Conditions d’utilisation et droits d’auteur – Les familles Dagenais en Amérique

Conditions d’utilisation et droits d’auteur

1. Objet

Le site www.famillesdagenais.ca est un blogue bénévole, non-commercial, à vocation généalogique et historique retraçant Pierre Dagenais dit Lépine (1634) et Anne Marguerite Brandon, Fille du Roy (mariage 17 novembre 1665) et leurs descendants. Contenu éducatif et patrimonial.

2. Propriété intellectuelle – Tous droits réservés

L’ensemble des textes originaux, recherches, arbres, mises en page, analyses historiques est la propriété de Jean-François Dagenais – Les familles Dagenais en Amérique.

Reproduction à des fins personnelles ou pédagogiques autorisée avec mention obligatoire : Source : www.famillesdagenais.ca
Toute reproduction à des fins commerciales, monétisation, IA générative, ou republication massive interdite sans autorisation écrite : famillesdagenais1634@gmail.com

3. Sources et références citées

PRDH #44712 – Programme de recherche en démographie historique, Université de Montréal
Institut Généalogique Drouin (IGD) – autorisation écrite François Desjardins – août 2026
BAnQ – Fonds VM66
FQSG – Fichier Origine 016006 Dagenais – autorisation écrite Julie Demers, DG – août 2026

Références citées : PRDH #44712 / BAnQ VM66 / Fichier Origine 016006 Dagenais
Logos utilisés avec autorisation écrite – Usage bénévole non-commercial – août 2026

4. Utilisation autorisée

Consultation, partage de lien, citation courte avec source
Impression personnelle, usage en classe ou cercle généalogique avec crédit

5. Utilisation interdite

Copie intégrale du site, scraping, revente, ou publication sur autre site sans accord
Usage des logos IGD / FQSG / PRDH / BAnQ hors cadre autorisé
Extraction pour entraîner une IA ou base de données commerciale

6. Témoins de navigation (cookies)

Seulement cookies essentiels WordPress et mesure d’audience anonyme (sans profilage). Aucun cookie publicitaire. Vous pouvez les refuser via votre navigateur. Voir aussi Politique de confidentialité (Loi 25).

7. Hébergement

WHC – Hébergement Web Canada
7250, rue Clark, bur. 301, Montréal (Québec) H2R 2Y3, Canada – whc.ca
Hébergement 100% Québécois & Écoresponsable – Données hébergées au Canada – Conforme Loi 25

8. Responsabilité

Informations fournies à titre informatif, malgré vérifications PRDH / IGD / BAnQ / FQSG. L’éditeur ne garantit pas l’absence d’erreur et ne saurait être tenu responsable de l’usage qui en est fait.

9. Droit applicable

Droit québécois et canadien. Tribunaux du district de Montréal / Beauharnois, Québec.

10. Contact

Questions sur droits d’auteur : famillesdagenais1634@gmail.com
Voir aussi : Mentions légales | Politique de confidentialité

Faites-nous connaître !