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Les familles Dagenais en Amérique
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1. Protection du contenu

Le blogue Les familles Dagenais en Amérique est un projet consacré à la recherche, à la documentation et à la transmission de l’histoire et de la généalogie des familles Dagenais en Amérique.

Les contenus originaux publiés sur ce blogue peuvent être protégés par le droit d’auteur, notamment :

• les textes et articles rédigés pour le blogue;
• les recherches, analyses et présentations originales;
• les compilations et sélections originales d'informations;
• les tableaux, chronologies et présentations documentaires originales;
• les photographies et illustrations dont les droits appartiennent au blogue ou à leur auteur;
• les créations graphiques originales;
• les cartes, schémas et documents visuels créés pour le projet;
• la mise en forme et la présentation originale de certains contenus.

Au Canada, le droit d’auteur existe généralement automatiquement dès la création d’une œuvre originale répondant aux conditions prévues par la loi. Il n’est pas nécessaire d’apposer le symbole © ni d’enregistrer l’œuvre pour bénéficier de cette protection.

2. Qui détient les droits?

Les droits d’auteur appartiennent, en règle générale, à l’auteur ou au créateur de l’œuvre. Lorsque les droits ont été transférés ou accordés par licence, ils peuvent appartenir à une autre personne ou entité selon les conditions applicables.

Pour les créations originales produites spécifiquement pour Les familles Dagenais en Amérique, les droits sont détenus par leur auteur ou leur titulaire légal, selon le cas.

Responsable du projet : Jean-François Dagenais

Le présent avis ne signifie toutefois pas que tous les documents, photographies ou sources historiques reproduits sur le blogue appartiennent au projet. Les droits des tiers demeurent ceux de leurs propriétaires respectifs.

3. Les faits généalogiques et historiques

Le droit d’auteur ne protège généralement pas les faits, les dates historiques, les noms, les lieux ou les événements en tant que tels.

Cependant, la manière originale dont une information est recherchée, rédigée, organisée, compilée ou présentée peut bénéficier d’une protection.

Ainsi, le fait qu’une information généalogique soit accessible ailleurs ne signifie pas automatiquement qu’un tiers peut copier intégralement le texte, la présentation, les tableaux ou les recherches originales publiés sur ce blogue.

4. Reproduction du contenu

Il est permis de partager un lien vers une page du blogue afin d’en diriger les lecteurs vers la source originale.

En revanche, la reproduction intégrale ou substantielle d’un article, d’un texte, d’une recherche originale, d’une présentation ou d’un élément graphique ne doit pas être effectuée sans l’autorisation appropriée du titulaire des droits, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Nous privilégions donc le partage du lien vers l’article original plutôt que la copie du contenu.

5. Utilisation à des fins personnelles

La consultation du blogue et le partage de ses liens sont encouragés dans le respect des droits d’auteur.

Toute reproduction, republication, modification, adaptation ou redistribution d’une partie importante d’un contenu original doit respecter la Loi sur le droit d’auteur et, lorsque nécessaire, faire l’objet d’une autorisation.

Certaines utilisations peuvent être permises par les exceptions prévues par la Loi sur le droit d’auteur. Chaque situation doit être évaluée selon les circonstances.

6. Photographies, documents et contenus provenant de tiers

Certaines photographies, archives, documents historiques, actes, cartes, illustrations ou autres éléments présentés sur le blogue peuvent appartenir à des personnes, organismes, archives, bibliothèques, musées ou autres titulaires de droits.

Lorsque cela est connu, la source ou le titulaire des droits est identifié autant que possible.

La présence d’un document sur ce blogue ne signifie donc pas nécessairement que Les familles Dagenais en Amérique en détient le droit d’auteur.

Toute personne souhaitant réutiliser un contenu provenant d’un tiers doit vérifier les droits applicables auprès de son véritable titulaire.

7. Sources généalogiques

La généalogie repose sur des documents provenant de nombreuses sources : registres paroissiaux, actes notariés, recensements, archives, bases de données, publications historiques et travaux de chercheurs.

Les faits tirés de ces sources demeurent soumis aux règles applicables à leur nature et à leur statut juridique.

Notre objectif est de citer les sources utilisées et de distinguer autant que possible :

la source historique → l'information généalogique → notre recherche et notre présentation originales.

8. Demande d’autorisation

Vous souhaitez reproduire un texte, une recherche, une image ou une présentation originale provenant de Les familles Dagenais en Amérique?

Nous vous invitons à communiquer avec le responsable du projet avant toute republication importante.

Lorsque l'autorisation est accordée, les conditions peuvent notamment exiger :

• l’identification de l’auteur;
• la mention de Les familles Dagenais en Amérique;
• un lien vers l’article ou la page originale;
• l’interdiction de modifier le contenu sans autorisation;
• l’indication de toute autre source ou titulaire de droits applicable.

9. Avis concernant Google Blogger

Ce blogue est hébergé au moyen des services de Google/Blogger.

L’utilisation de Blogger ne transfère pas automatiquement à Google la propriété intellectuelle du contenu créé par l’utilisateur. Les conditions de Google indiquent que le contenu de l’utilisateur demeure le sien, tout en accordant à Google les droits nécessaires pour héberger, reproduire, communiquer et faire fonctionner ses services.

Google prévoit également des mécanismes permettant de signaler les atteintes alléguées aux droits de propriété intellectuelle dans ses services.

10. Cadre juridique

La protection du contenu original du blogue s’inscrit principalement dans le cadre de la Loi sur le droit d’auteur du Canada.

Sources officielles

Loi et renseignements fédéraux

• Office de la propriété intellectuelle du Canada — Droit d’auteur
• Loi sur le droit d’auteur — renseignements officiels du Canada
• Guide du droit d’auteur de l’OPIC
• À propos du droit d’auteur — OPIC
• Violation du droit d’au.teur — OPIC

Québec

• LégisQuébec — Code civil du Québec
• LégisQuébec — renseignements sur les droits d’auteur
• LégisQuébec — Site officiel des lois du Québec

Plateforme d’hébergement

• Conditions d’utilisation de Google — contenu et propriété intellectuelle

11. Durée de protection

Au Canada, la durée générale du droit d’auteur est actuellement la vie de l’auteur, plus 70 ans après son décès, sous réserve des exceptions prévues par la Loi.

12. Respect des droits d’autrui

Nous respectons les droits d’auteur des chercheurs, auteurs, photographes, archivistes, institutions et autres créateurs.

Si vous croyez qu’un contenu publié sur ce blogue porte atteinte à vos droits ou à ceux d’une autre personne, veuillez nous en informer afin que la situation puisse être vérifiée.

De la même façon, si vous constatez qu’un contenu original de Les familles Dagenais en Amérique est reproduit ailleurs sans autorisation, nous nous réservons le droit de demander son retrait ou de prendre les mesures appropriées prévues par la loi.

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Projet généalogique et historique consacré aux familles Dagenais en Amérique.

Le présent avis constitue une information générale sur les droits d’auteur et ne constitue pas un avis juridique personnalisé.